Déclaration de confidentialité

Avec la présente Déclaration de confidentialité, nous souhaitons vous informer du traitement des données en relation avec notre site Internet et ses services associés. Le traitement des données à caractère personnel est effectué exclusivement dans le cadre de la législation sur la protection des données en vigueur (y compris les dispositions de la loi fédérale sur la protection des données, "LPD"), ainsi que conformément aux dispositions du Règlement général sur la protection des données (« RGPD »).

 
1. Informations générales

 

1.1 Données à caractère personnel

 

Conformément à l’art. 4, par. 1 du RGPD et aux dispositions correspondantes de la LPD, on entend par « données à caractère personnel » toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable et, selon les dispositions légales applicables en matière de protection des données, à une personne morale (ci‑après dénommée « personne concernée ») ; est réputée être une « personne physique identifiable » une personne physique qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un identifiant, tel qu’un nom, un numéro d’identification, des données de localisation, un identifiant en ligne, ou à un ou plusieurs éléments spécifiques propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale.

 

1.2 Responsable du traitement

 

Le Responsable du traitement au sens de l’art. 4, par. 7 du RGPD et des dispositions correspondantes de la LPD, est

 

Miele AG

 

Limmatstrasse 4

 

8957 Spreitenbach

 

Tél. :  +41 56 417 20 00

 

E-mail :  info@miele.ch


2. Collecte et traitement dans le cadre de notre site Web

 

2.1 Données traitées automatiquement à chaque visite

 

À chaque visite de notre site Internet, votre navigateur transmet automatiquement des données qui sont enregistrées dans les fichiers journaux du serveur. Il s’agit des données suivantes (« données de fichiers journaux ») :

  • informations sur le type et la version du navigateur utilisé,
  • système d’exploitation de l’utilisateur,
  • fournisseur d’accès à Internet et adresse IP de l’utilisateur,
  • date et heure de la visite.

Nous faisons évaluer les données de fichiers journaux sous forme anonymisée afin d’améliorer continuellement le site Web, d’adapter le site Internet aux centres d’intérêt de nos utilisateurs et de remédier aux erreurs plus rapidement. En cela consiste également notre intérêt légitime au traitement des données selon l’art. 6, par. 1, let. f) du RGPD et les dispositions correspondantes de la LPD.

Sous forme non anonymisée, les données de fichiers journaux sont utilisées exclusivement pour identifier les dysfonctionnements et assurer la sécurité du système, y compris pour détecter et poursuivre les tentatives d’accès non autorisé, de fraude et d’abus. À ces fins, les données sont conservées pendant 7 à 14 jours puis effacées. Les données de fichiers journaux devant être conservées plus longtemps à titre de preuve sont exclues de la suppression jusqu’à l’élucidation de l’affaire concernée, et peuvent être transmises à des enquêteurs suivant le cas.

 

2.2 Données traitées en cas d’utilisation de la boutique en ligne

 

Dans la mesure où vous nous fournissez volontairement des données, par exemple en vous enregistrant dans notre boutique en ligne ou en envoyant une commande, nous traiterons ces données.

Lors de l’enregistrement dans notre boutique en ligne ou de l’utilisation de la boutique en ligne, nous collectons et traitons les données suivantes vous concernant :

  • civilité,
  • nom,
  • adresse,
  • numéro de téléphone,
  • adresse e-mail,
  • mot de passe,
  • et date de naissance (facultatif),
  • historique des commandes.

En cas de commande, nous traitons les données suivantes :

  • articles commandés,
  • le cas échéant, adresse de livraison différente,
  • données de facturation et de paiement.

Nous traitons les données ci-dessus pour procéder à votre enregistrement et traiter vos commandes. Les bases juridiques sont l’art. 6, par. 1, let. b) du RGPD et les dispositions correspondantes de la LPD.

Nous conservons les données collectées pour l’exécution du contrat jusqu’à l’expiration de la garantie légale ou de l’éventuelle garantie contractuelle. Nous conservons ensuite les informations nécessaires en vertu du droit commercial et du droit fiscal pendant la durée légale, uniquement pour le cas où un contrôle serait effectué par l’administration fiscale.

Vos données de paiement seront transmises au prestataire de services de paiement concerné pour le traitement du paiement.

En cas de paiement par Paypal, vous êtes redirigé vers le site internet de Paypal via un lien. Dans le cadre du processus de paiement, votre nom, votre adresse, votre adresse e-mail, le cas échéant, votre numéro de téléphone ainsi que les données de votre compte ou de votre carte de crédit sont traités. A cet égard, veuillez consulter les conditions générales, les conditions d’utilisation et la politique de confidentialité de Paypal (Europe) S.à r.l. et Cie, S.C.A., 22-24 Boulevard Royal, L‑2449 Luxembourg sur le site Internet www.paypal.com.

Nous transmettons l’adresse de livraison au transporteur mandaté par nos soins. Pour que notre transporteur partenaire puisse vous contacter pour convenir d’une date de livraison ou en cas de problèmes liés à la livraison, nous lui transmettons votre adresse e-mail et, éventuellement, votre numéro de téléphone. Ces données sont transmises uniquement aux fins prévues, puis, une fois la livraison effectuée, elles seront supprimées. Certains transporteurs partenaires proposent un suivi de livraison pour leurs services d’expédition. Si vous souhaitez utiliser le suivi de livraison, il est nécessaire que nous transmettions votre adresse e-mail au transporteur partenaire. La base juridique pour la transmission des données est votre consentement, conformément à l’art. 6, par. 1, let. a) du RGPD et aux dispositions correspondantes de la LPD.

 

2.3 Prestataire de services de recouvrement

 

Dans le cas où vous seriez en retard de paiement malgré plusieurs relances, nous nous réservons le droit de transmettre les données nécessaires à un prestataire de services de recouvrement afin de procéder au recouvrement ou à la cession des créances impayées. En cas de cession de créances, le prestataire de services de recouvrement devient le titulaire de la créance et fait valoir les créances en son propre nom. Nous travaillons avec le prestataire de services de recouvrement Creditreform Egeli Basel AG, Münchensteinerstrasse 127, CH-4002 Bâle. La base juridique pour le transfert des données dans le cadre du recouvrement de créances est l’art. 6, par. 1, let. b) du RGPD et pour le transfert de données dans le cadre de la cession de créances, l’art. 6, par. 1, let. f) du RGPD et les dispositions correspondantes de la LPD

 

2.4 Communication commerciale

 

Si vous avez donné votre consentement à la prise de contact publicitaire, par ex. via une newsletter, le traitement de données requis dans le cadre de la prise de contact est effectué sur la base juridique de l’art. 6, par. 1, let. a) du RGPD et des dispositions correspondantes de la LPD (« Consentement »). Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment, mais sans effet rétroactif (par ex. en utilisant le lien de désabonnement figurant dans l’e-mail). L’envoi de communications commerciales peut se faire via des prestataires externes. Ces prestataires agissent en tant que sous-traitants sur nos instructions.

 
3. Cookies

Nous utilisons des cookies ou des technologies similaires comme les balises web (ci-après dénommés généralement « cookies ») sur notre site Internet. Les cookies sont de petits fichiers texte qui sont conservés par votre navigateur sur votre terminal, ou des fichiers image comme des pixels. Lors de la prochaine visite de notre site avec le même terminal, les informations stockées dans les cookies sont renvoyées à notre site Internet (« cookie interne ») ou à un autre site Internet (« cookie tiers »).

Grâce aux informations stockées dans les cookies, le site Web concerné reconnaît que vous l’avez déjà visité. Cela nous permet de vous présenter le site Web selon vos préférences. A cet effet, seul le cookie lui-même est identifié sur votre terminal. En outre, les données à caractère personnel sont traitées uniquement avec votre consentement explicite, ou si cela est absolument nécessaire pour pouvoir utiliser le service proposé et que vous avez demandé.

Nous vous informons préalablement de l’utilisation des cookies par une bannière.

Vous pouvez également désactiver certains cookies sur notre page de réglages des cookies. De plus, vous pouvez empêcher la conservation des cookies en configurant votre navigateur à cet effet ; dans ce cas, vous ne pourrez peut-être pas utiliser intégralement toutes les fonctionnalités de notre site Internet.

 

 

4. Outils d’analyse et de ciblage

4.1 Services Google

Sur notre site Internet, nous utilisons différents services de Google LLC, 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis (« Google »).

Vous trouverez plus d’informations sur les Services Google sur https://www.google.com/privacy/ads/.

 

4.1.1 Google Analytics

Pour personnaliser et améliorer le site, nous utilisons Google Analytics. Google Analytics utilise des cookies stockés sur votre terminal pour analyser votre utilisation du site Internet. Les informations générées par le cookie sont généralement transmises à un serveur de Google aux États-Unis, où elles sont stockées. Sur ce site Internet, nous utilisons l’extension de l’anonymisation IP (dit « masquage d’adresse IP »), c’est-à-dire que votre adresse IP est préalablement tronquée par Google dans les États membres de l’Union européenne ou dans d’autres pays de l’Espace économique européen. Dans des cas exceptionnels, l’adresse IP complète est transférée à un serveur de Google aux États-Unis et y est tronquée.

À la demande de l’exploitant du présent site Internet, Google utilise ces informations pour évaluer votre utilisation du site Internet afin d’établir des rapports sur les activités du site Web et de fournir à l’exploitant du site Web d’autres services liés à l’utilisation du site et d’Internet.

Les bases juridiques pour le traitement des données sont l’art. 6, par. 1, let. f) du RGPD et les dispositions correspondantes de la LPD.

Les prestations de Google comprennent également des rapports sur l’efficacité de nos campagnes publicitaires (sur tous les supports), la démographie et les centres d’intérêt de nos utilisateurs ainsi que des fonctionnalités pour la diffusion de publicités en ligne sur tous supports, si vous êtes titulaire d’un compte Google et que vous avez consenti à la personnalisation de la publicité (« Personnalisation des annonces »). Dans ce cas, la base juridique du traitement des données est votre consentement donné à Google (art. 6, par. 1, let. a) du RGPD et dispositions correspondantes de la LPD).

Vous pouvez vous opposer à la collecte ou à l’exploitation de vos données par Google Analytics en téléchargeant et en installant le plugin de navigateur disponible via le lien suivant: https://tools.google.com/dlpage/gaoptout.

Les données transmises par nous et associées à des cookies, des identifiants utilisateur (par ex. nom d’utilisateur) ou des identifiants publicitaires sont supprimées automatiquement après 14 mois.

Pour plus d’informations sur les conditions d’utilisation de Google Analytics, veuillez consulter https://www.google.com/analytics/terms/.

 

4.1.2 Fonction Remarketing de Google

Avec la fonction Remarketing de Google, nous pouvons présenter à nos utilisateurs des annonces sur d’autres sites Internet au sein du réseau de Google Ads (appelées « Annonces Google » ou annonces sur d’autres sites Internet) sur la base de leurs centres d’intérêt. Pour ce faire, l’interaction des utilisateurs avec notre site est analysée afin de pouvoir présenter aux utilisateurs des publicités ciblées sur d’autres pages après leur visite de notre site Internet. Pour cela, Google conserve un chiffre dans les navigateurs des utilisateurs qui visitent certains services Google ou sites Internet du Réseau Display de Google. Avec ce chiffre considéré comme un « cookie », les visites de ces utilisateurs sont enregistrées. Ce chiffre sert à identifier clairement un navigateur web sur un ordinateur précis et non à identifier une personne ; aucune donnée à caractère personnel n’est conservée.

Les bases juridiques pour le traitement des données sont l’art. 6, par. 1, let. f) du RGPD et les dispositions correspondantes de la LPD.

Vous pouvez désactiver l’utilisation des cookies par Google en installant le plugin disponible via le lien suivant : www.google.com/settings/ads/plugin.

 

4.1.3 Suivi des conversions Google

En outre, dans ce cadre, nous utilisons l’outil de suivi des conversions de Google. Si vous cliquez sur une annonce diffusée par Google, un cookie valable pendant 30 jours est placé sur votre terminal pour le suivi des conversions. Ce cookie ne sert pas à identifier des personnes. Les informations obtenues à l’aide du cookie de conversion servent à créer des statistiques de conversion pour les clients Google Ads.

Les bases juridiques pour ce traitement de données sont l’art. 6, par. 1, let. f) du RGPD et les dispositions correspondantes de la LPD.

Vous pouvez désactiver la personnalisation des annonces de Google dans votre navigateur, en faisant glisser le bouton vers la gauche sur https://adssettings.google.de/authenticated ou en la désactivant sur http://www.aboutads.info/choices/.

 

4.1.4 Autres services de la Google Marketing Plattform

Notre site Internet utilise en outre d’autres services de la plateforme Google Marketing (auparavant « Google Doubleclick »). Ces services placent des cookies afin de présenter des annonces pertinentes aux utilisateurs, améliorer les rapports sur la performance des campagnes ou pour éviter que des annonces ne soient présentées plusieurs fois à un utilisateur.

Grâce à un ID de cookie, Google sait quelles annonces ont été diffusées sur chaque navigateur, et peut ainsi éviter qu’elles ne soient affichées plusieurs fois. À l’aide des ID de cookie, Google peut également identifier les conversions, c’est-à-dire si un utilisateur voit une annonce et visite plus tard le site Internet de l’annonceur et y achète quelque chose. Selon Google, ces cookies ne contiennent pas de données à caractère personnel.

Votre navigateur établit automatiquement une connexion directe avec le serveur de Google. Nous n’avons aucune influence sur l’étendue et l’utilisation ultérieure des données collectées par Google en utilisant ce service. Selon Google, via l’intégration de ces services, Google est informé que vous avez consulté la partie correspondante de notre site Internet ou que vous avez cliqué sur une de nos annonces. Si vous vous êtes inscrit à un service de Google, Google peut attribuer la visite à votre compte utilisateur. Même si vous n’êtes pas inscrit auprès de Google, ou que vous n’êtes pas connecté à votre compte, il est possible que le fournisseur identifie et conserve votre adresse IP.

De plus, les cookies nous permettent de comprendre si vous effectuez certaines actions sur notre site Internet après avoir consulté l’une de nos annonces sur Google ou sur une autre plateforme ou avoir cliqué dessus (suivi des conversions) (« Floodlight »). Google utilise ce cookie pour comprendre le contenu avec lequel vous avez interagi sur nos sites Internet pour pouvoir vous envoyer ultérieurement de la publicité ciblée. 

Vous pouvez empêcher le pistage en paramétrant votre navigateur à cet effet (par ex. en désactivant les cookies tiers), désactiver les cookies pour le suivi des conversions en bloquant les cookies du domaine www.googleadservices.com dans les paramètres de votre navigateur, en ce qui concerne les annonces basées sur les centres d’intérêt qui font partie de la campagne d’auto-régulation « About Ads » via le lien http://www.aboutads.info/choices ou http://www.google.com/settings/ads/. Nous attirons votre attention sur le fait que dans ce cas, vous ne pourrez peut-être pas utiliser intégralement toutes les fonctions de cette offre.

Pour plus d’informations sur la plateforme Google Marketing, consultez https://marketing platform.google.com/. Vous trouverez également d’autres informations sur la Network Advertising Initiative (NAI) sur http://www.networkadvertising.org/.

Les bases juridiques pour le traitement des données sont l’art. 6, par. 1, let. f) du RGPD et les dispositions correspondantes de la LPD.

 

4.2 Adform

Pour améliorer le confort et la qualité de nos services, nous utilisons le suivi des conversions et la technologie de Retargeting d’Adform ApS, Wildersgade 10B, 1, 1408 Copenhague, Danemark.

Le suivi des conversions d’Adform place un cookie temporaire lorsqu’un utilisateur interagit avec une annonce diffusée par Adform. Les utilisateurs qui ne souhaitent pas participer au suivi peuvent désactiver le cookie d’Adform dans leur navigateur Internet ou s’opposer à tout moment à la collecte et à la conservation futures de leurs données ici : https://site.adform.com/datenschutz-opt-out/. Vous pouvez supprimer les cookies déjà stockés sur votre ordinateur dans votre navigateur, ou en supprimant les pages Internet temporaires.

La technologie de retargeting permet de présenter de la publicité ciblée aux utilisateurs qui s’intéressent déjà à notre site Internet et à nos produits sur les pages Web de nos partenaires. L’insertion des supports publicitaires se fait sur la base d’une analyse du comportement passé de l’utilisateur, effectuée à l’aide d’un cookie. Il s’agit d’un cookie temporaire qui devient caduc après 60 jours. Si vous ne souhaitez pas que de la publicité basée sur vos centres d’intérêt vous soit présentée par Adform, vous pouvez vous opposer à tout moment à la collecte et à la conservation futures de vos données ici : https://site.adform.com/datenschutz-opt-out/. Pour plus d’informations sur la protection des données par Adform, consultez https://site.adform.com/datenschutz-opt-out.

Les bases juridiques sont l’art. 6, par. 1, let. f) du RGPD et les dispositions correspondantes de la LPD, l’amélioration du confort et de la qualité de nos offres en ligne fondant notre intérêt légitime.

 

 

4.3 AppNexus

Notre site Internet utilise AppNexus, un service de la société AppNexus Inc., 28 W 23rd Street, 4th floor, New York, New York – 10010, États-Unis. AppNexus utilise notamment des cookies placés sur votre terminal et qui permettent d’analyser votre utilisation du site Internet, ainsi que des balises web. Dans le cadre de l’utilisation, des données peuvent être transmises à un serveur de l’entreprise AppNexus Inc., notamment l’adresse IP et les activités de l’utilisateur, et être stockées sur ce serveur. AppNexus Inc. peut transférer ces informations à des tiers, si la loi le lui impose ou si le traitement de ces données est effectué par des tiers. Vous pouvez empêcher la collecte des données en désactivant l’exécution de Java-Script dans votre navigateur ou en installant un outil comme « NoScript ».

Vous trouverez des informations complémentaires dans la Déclaration de confidentialité d’AppNexus (https://www.appnexus.com/en/company/platform-privacy-policy). Vous pouvez exercer votre droit d’opposition auprès d’AppNexus à l’adresse suivante : https://www.appnexus.com/en/company/platform-privacy-policy.

Les bases juridiques sont l’art. 6, par. 1, let. f) du RGPD et les dispositions correspondantes de la LPD, l’amélioration du confort et de la qualité de notre site Internet fondant notre intérêt légitime.

 

4.4 Pixels de conversion et de remarketing Amazon

Notre site Internet utilise les pixels de remarketing et de conversion Amazon, des services d’analyse web, d’Amazon.com, Inc., 410 Terry Ave. North Seattle, WA, États-Unis. Les pixels de remarketing et de conversion Amazon utilisent des cookies stockés sur votre ordinateur, qui permettent d’analyser votre utilisation du site Internet et de diffuser de la publicité personnalisée.

Vous pouvez empêcher la conservation des cookies en configurant votre navigateur à cet effet ; toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que dans ce cas, vous ne pourrez peut-être pas utiliser toutes les fonctionnalités de ce site Internet. Vous pouvez en outre empêcher la collecte par Amazon des données générées par le cookie et liées à votre utilisation du site Internet, ainsi que le traitement de ces données par Amazon, en cliquant sur ce lien et en sélectionnant « Ne pas afficher de publicités de la part d’Amazon basées sur mes centres d’intérêt » : https://www.amazon.de/adprefs. Vous pouvez aussi procéder aux réglages correspondants sur http://www.youronlinechoices.com/fr. Un cookie d’opposition est alors placé dans votre navigateur, et empêche la collecte future de vos données par les pixels Amazon lors de la visite de notre site Internet. Cette opposition est valable jusqu’à ce que vous supprimiez le cookie d’opposition.

Les bases juridiques sont l’art. 6, par. 1, let. f) du RGPD et les dispositions correspondantes de la LPD, l’amélioration du confort et de la qualité de nos services fondant notre intérêt légitime.

 

4.5 Smartlook

Notre site Internet utilise le service d’analyse Smartlook de Smartsupp.com s.r.o., Milady Horakove 13, 602 00 Brno, République tchèque.

Smartlook suit les déplacements sur les sites Web concernés sur des « Heatmaps ». Nous pouvons ainsi savoir où les utilisateurs cliquent et jusqu’où ils font défiler la page. Cela nous permet de mieux gérer notre site Internet et de le rendre plus convivial.

Pour ce faire, des informations relatives au site Web visité et à l’URL de renvoi sont collectées, notamment la date et l’heure de la visite du site Internet ainsi que des informations techniques comme la résolution d’écran, le système d’exploitation, le type de navigateur et le type d’appareil ainsi que le pays et la ville où le site Web est consulté. L’adresse IP ou les informations du formulaire des utilisateurs ne sont pas utilisées à cette fin.

Vous pouvez désactiver Smartlook en cliquant sur le bouton d’opposition sur https://www.smartlook.com/help/opt-out-of-smartlook. Vous trouverez la déclaration de confidentialité de Smartlook ici : https://www.smartlook.com/fr/privacy.

Les bases juridiques pour l’utilisation de Smartlook sont l’art. 6, par. 1, let. f) du RGPD et les dispositions correspondantes de la LPD, l’amélioration du confort et de la qualité de notre site Internet fondant notre intérêt légitime.


5. Remarques concernant Youtube

Nous utilisons la chaîne Youtube Miele Schweiz/Suisse/Svizzera - www.youtube.com/user/mieleswitzerland sur la plateforme vidéo Youtube de YouTube LLC, 901 Cherry Ave., San Bruno, CA 94066, États-Unis (« Youtube »). Si vous visitez notre chaîne, des données Youtube sont collectées et éventuellement traitées aux États-Unis. C’est également le cas si vous n’êtes pas un utilisateur enregistré de Youtube ou si vous n’êtes pas connecté à votre compte Youtube. Nous n’avons aucune influence sur le traitement des données collectées car il est entièrement effectué par Youtube. Selon les informations communiquées par Youtube, les données collectées sont notamment l’adresse IP, des informations sur le système d’exploitation, les versions des équipements et le type de navigateur, les données collectées par les cookies placés par Youtube concernant le comportement des utilisateurs, ainsi que d’autres données techniques. Vous trouverez des informations complémentaires sur la politique de confidentialité de Youtube sur : https://policies.google.com/privacy .


6. Transfert de données à caractère personnel à des tiers

Dans le cadre des opérations de traitement visées dans la présente Déclaration de confidentialité, il est possible que nous transmettions vos données aux catégories de destinataires suivantes (en plus des tiers déjà explicitement mentionnés dans la présente Déclaration de confidentialité) :

  • Conseillers externes (par ex. avocat, conseiller fiscal, commissaire aux comptes) ;
  • Prestataires et préposés ;
  • Entreprises du groupe Miele (https://www.miele.com/fr/com/sites-2090.htm) ;
  • Assurances ; et
  • Autorités et organismes publics.

En principe, nous ne transmettons vos données à caractère personnel à des tiers que si cela est nécessaire à l’exécution d’un contrat, si nous ou le tiers avons un intérêt légitime au traitement de vos données à caractère personnel ou si vous avez donné votre consentement au transfert de vos données. En outre, nous transmettons vos données à caractère personnel dans la mesure où nous y sommes tenus en vertu de dispositions légales ou d’une ordonnance administrative ou judiciaire.

 

 7. Droits des personnes concernées

En vertu du RGPD, les personnes concernées disposent de différents droits, notamment :

  • Droit d’accès : En vertu de l’art. 15 du RGPD et des dispositions correspondantes de la LPD, vous avez le droit d’obtenir la confirmation que des données à caractère personnel vous concernant sont ou ne sont pas traitées par nous et, lorsqu’elles le sont, vous pouvez nous demander des informations complémentaires sur leur traitement.
  • Droit de rectification : En vertu de l’art. 16 du RGPD et des dispositions correspondantes de la LPD, vous avez le droit d’obtenir la rectification des données à caractère personnel vous concernant qui sont inexactes, et à ce que vos données à caractère personnel incomplètes soient complétées.
  • Droit à la limitation du traitement : En vertu de l’art. 18 du RGPD et des dispositions correspondantes de la LPD, vous pouvez obtenir la limitation du traitement des données à caractère personnel vous concernant.
  • Droit à l'effacement : En vertu de l’art. 17 du RGPD et des dispositions correspondantes de la LPD, vous avez également le droit d’obtenir de nous, sous certaines conditions, l'effacement des données à caractère personnel vous concernant que nous conservons.
  • Droit à la portabilité des données : En vertu de l’art. 20 du RGPD et des dispositions correspondantes de la LPD, vous avez également le droit de recevoir les données à caractère personnel vous concernant que vous avez fournies, dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, et de transmettre ces données à un autre responsable du traitement sans que nous y fassions obstacle.

 
9. Droit de réclamation

Vous avez le droit d’introduire une réclamation concernant le traitement de vos données à caractère personnel auprès de l’autorité de protection des données dont vous relevez ou dont nous relevons.

 

9. Droit d’opposition

Dans la mesure où vos données à caractère personnel sont traitées sur la base d’intérêts légitimes conformément à l’art. 6, par. 1, let. f) du RGPD et aux dispositions correspondantes de la LPD, vous avez le droit de vous opposer au traitement de vos données à caractère personnel conformément à l’art. 21 du RGPD et des dispositions correspondantes de la LPD, pour des raisons tenant à votre situation particulière ou si le traitement est effectué à des fins publicitaires. Dans ce dernier cas, vous disposez d’un droit d’opposition général qui peut être exercé sans invoquer de situation particulière.

SÉCURITÉ DES DONNÉES

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